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1. 发明公开

EP3043140A1 COULOIR FLEXIBLE D'ALIMENTATION REGULIERE D'UNE MACHINE EN OBJETS 有权
标题翻译：灵活过渡到使用对象机器的正常供应
公开(公告)号：EP3043140A1
公开(公告)日：2016-07-13
申请号：EP16000275.4
申请日：2013-09-19
申请人： Etat français représenté par le Délégué Général pour l'Armement
发明人： Lescure, Jean-François
IPC分类号： F41A9/57 , B65D73/02 , F16B15/08
CPC分类号： F41A9/57
摘要： L'invention concerne notamment le domaine de l'alimentation en objets d'une machine et a plus particulièrement pour objet un couloir flexible composant des tronçons successifs (2) reliés par des portions de parois (11, 11 2 , 13 1 ) au niveau de leurs faces transversales et comportant au moins un tronçon tubulaire (2) d'axe G avec une première portion de paroi (11 1 , 11 2 ) solidaire de l'une de ses deux faces transversales et une seconde portion (13 1 ) de paroi solidaire de l'autre face transversal caractérisé en ce que les projections de ces portions de paroi perpendiculairement à une plan trarsversal du tronçon. sont au moins en partie, distinctes.
摘要翻译：在供给弹药到枪械的字段有圆盘游离缺失在横向的柔性滑道包括通过壁的一部分连接的连续段（2）（111，112，131）面对它们的并且包括至少一个管状部分（2）轴的 ģ具有整体壁的第一部分（111，112）与它们的两个横向表面中的一个和壁的与其他横向面一体的第二部分（131），在DASS特点模壁的合成部的投影，垂直于截面的横向平面，至少部分地分离。

2. 发明公开

EP2383179A1 Détecteur de bulles pour alerte précoce du risque d'accident de décompression 审中-公开
标题翻译： Blasendetektor zurfrühzeitigenWarnung vor dem Risiko eines Dekompressionsunfalls
公开(公告)号：EP2383179A1
公开(公告)日：2011-11-02
申请号：EP11003435.2
申请日：2011-04-27
申请人： Etat Français représenté par le Délégué Général pour L'Armement
发明人： Vallée, Nicolas
IPC分类号： B63C11/32
CPC分类号： B63C11/32
摘要： L'invention concerne un dispositif de sécurité de plongée sous-marine comprenant un capteur (2) apte à détecter les bulles de gaz dans le sang du plongeur (1), des moyens de fixations et de couplage fonctionnel du capteur au corps du plongeur, un ordinateur (3) avec un moyen de liaison au dit capteur capable de fournir un signal si le niveau de bulle détecté dépasse un niveau requis, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur (4) d'impulsions électriques cardiaques avec un moyen de liaison (7) à l'ordinateur portable, le dit ordinateur disposant d'un moyen de synchronisation des capteurs, d'un moyen de découpage du cycle cardiaque en sous intervalles de temps à partir des impulsions mesurée par le capteur (2) de bulles et d'un moyen d'intégration des mesures du capteur sur ces sous intervalles de temps pour fournir un taux de bulles par cycles cardiaques.
摘要翻译：该装置具有固定单元，用于将传感器的功能耦合固定到潜水员的身体。具有连接单元的便携式计算机（3）连接到传感器，以在检测到的气泡的水平超过所需水平时提供信号。该传感器利用传感器的连接单元检测心脏电脉冲至便携式计算机。处理单元（11）处理另一传感器，去耦单元（12）和积分单元（14）的测量。集成单元在时间间隔内集成了前一个传感器的测量。独立权利要求也包括以下内容：（1）检测装置利用的气泡的方法（2）一种用于控制潜水员的速度提高的方法，用于实现检测过程。

3. 发明公开

EP1857046A1 Dispositif de mesure du climat sous-vestial et vêtements associés 有权
标题翻译：装置的夹套下测量所述气候和相应的服装
公开(公告)号：EP1857046A1
公开(公告)日：2007-11-21
申请号：EP07290609.2
申请日：2007-05-15
申请人： Etat Français représenté par le Délégué Général pour l'Armement
发明人： Savourey Gustave , Besnard Yves , Launay Jean-Claude
IPC分类号： A61B5/00 , A61B5/103 , G01K1/14
CPC分类号： A61B5/6844 , A61B5/01 , A61B5/441 , A61B5/6804 , A61B5/6886 , G01W1/17
摘要： La présente invention concerne notamment le domaine de la mesure de température de parties du corps et a plus particulièrement pour objet un dispositif de mesure de la température et de l'humidité de l'air situé entre la peau d'un individu et la paroi d'un vêtement ou d'un autre équipement en vis-à-vis de la peau de l'individu, caractérisé en ce qu'il possède une ossature (1) comportant latéralement selon son épaisseur e :
- une première partie (4a) constituée par un premier support ajouré apte à être disposé contre la peau de l'individu,
- une seconde partie (4b) constituée par ladite paroi ou par un second support ajouré apte à être disposé contre cette paroi,
- des moyens de liaison ajourés (8, 9) aptes à solidariser la première partie à la seconde partie et constitués soit par une entretoise soit par plusieurs entretoises (8, 9) aptes à permettre une circulation par convexion naturelle de d'air situé entre la peau et ladite paroi au travers du volume délimité par l'ossature,
- au moins un capteur de température (2) et un capteur d'humidité (3) disposés au niveau du plan médian P1 de l'ossature (1).
摘要翻译：该装置具有与板状部件（4A，4B）通过镂空构成支持布置成抵靠分别的个体的皮肤和衣服的壁，一个框架（1）。透孔连接单元集成在一起的其他部分中的部件中的一个，并具有间隔件（8,9）允许空气的自然对流循环，壁和皮肤之间，通过由选择框包围的体积。温度和湿度传感器（2,3）设置在所述框架的中间平面（P1）。部件具有的宽度和长度主面（5）大于所述框架的厚度（e）中。

5. 发明授权

EP3052886B1 INTERFACE POUR DISPOSITIF DE VISÉE POUR ARME À FEU 有权
公开(公告)号：EP3052886B1
公开(公告)日：2017-12-20
申请号：EP13831932.2
申请日：2013-09-30
申请人： Etat français représenté par le Délégué Général pour l'Armement
发明人： BOUQUET, Didier
IPC分类号： F41G11/00
CPC分类号： F41G11/002 , F41G11/003

6. 发明授权

EP2810015B1 DISPOSITIF D'ENTRAÎNEMENT PERMETTANT L'INTRODUCTION D'UN OBJET FLEXIBLE À L'INTÉRIEUR D'UN CONDUIT 有权转让
标题翻译：驱动装置安装柔软物体在一条线上
公开(公告)号：EP2810015B1
公开(公告)日：2016-12-21
申请号：EP13711726.3
申请日：2013-01-29
申请人： Etat français représenté par le Délégué Général pour l'Armement
发明人： LESCURE, Jean-François , COLAS, Stéphane
IPC分类号： F41A9/34
CPC分类号： F41A9/34

7. 发明授权

EP2115420B1 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DU TRITIUM DANS LA VAPEUR D'EAU DE L'AIR 有权转让
标题翻译：设备为氚OFF蒸汽在空气中自动采集
公开(公告)号：EP2115420B1
公开(公告)日：2016-10-05
申请号：EP07803829.6
申请日：2007-07-03
申请人： Etat français représenté par le Délégué Général pour l'Armement , Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire
发明人： BARON, Yves , MARO, Denis
IPC分类号： G01N1/22 , G01N33/00 , G01N1/10
CPC分类号： G01N33/0055 , G01N1/22 , G01N1/2273 , G01N2001/1075 , G01N2001/2282 , G01N2033/0093

8. 发明授权

EP2324516B1 DISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES D'INTERFACES 失效
标题翻译：型声表面波元
公开(公告)号：EP2324516B1
公开(公告)日：2012-06-06
申请号：EP09740349.7
申请日：2009-09-17
申请人： Etat Français représenté par le Délégué Général pour L'Armement , Centre National de la Recherche Scientifique , Université de Franche-Comté
发明人： PETIT, Roger , BALLANDRAS, Sylvain , COURJON, Emilie , GACHON, Dorian
IPC分类号： H03H9/02 , H03H9/25 , H03H9/64
CPC分类号： H03H9/02228 , H03H9/02574 , H03H9/25 , H03H9/64
摘要： The invention pertains to the field of acoustic wave devices, particularly to that of transducers capable of operating at very high frequencies from some hundreds of MHz up to several GHz, and more particularly relates to an interface acoustic wave device (1) that comprises at least two substrates and a layer (2) made of a ferroelectric material, the latter being provided between a first electrode (3) and a second electrode (4) and including first positive-polarisation domains (7) and second negative-polarisation domains (8), the first and second domains being alternated, wherein said device is characterised in that the assembly comprising the first electrode (3), the ferroelectric material layer (2), and the second electrode (4), is provided between a first substrate (5) and a second substrate (6).

9. 发明公开

EP2391737A2 AMPLIFICATION GÉNIQUE STATISTIQUE POUR L'IDENTIFICATION SANS A PRIORI DE MICRO-ORGANISMES PAR SÉQUENÇAGE SANS ÉTAPE DE CLONAGE 审中-公开
标题翻译：统计基因扩增微生物的测序，不带任何偏见的克隆鉴定
公开(公告)号：EP2391737A2
公开(公告)日：2011-12-07
申请号：EP10710066.1
申请日：2010-02-22
申请人： Etat Français représenté par le Délégué Général pour L'Armement
发明人： PEYREFITTE, Christophe , PLUMET, Sebastien
IPC分类号： C12Q1/68 , C12Q1/70
CPC分类号： C12Q1/701
摘要： The invention relates to a pair of hexamers and to a pair of primers specifically for identifying, without preconceptions, microorganisms in a sample. The invention also relates to a method for identifying one or more microorganisms, and to a microorganism identification kit that uses the abovementioned hexamers and primers.

10. 发明公开

EP2365835A1 DISPOSITIF ANTI-ACTIVATION D'UNE CARTOUCHE SERINGUE 审中-公开
标题翻译： ANTI-激活装置用于注射器药盒
公开(公告)号：EP2365835A1
公开(公告)日：2011-09-21
申请号：EP09760926.7
申请日：2009-11-09
申请人： Etat Français Représenté Par Le Délégué Général Pour L'Armement
发明人： BARDOT, Sébastien , GRAFFEUIL, Serge
IPC分类号： A61M5/28 , A61M5/32
CPC分类号： A61M5/282 , A61M5/288 , A61M5/3202 , A61M2005/2073
摘要： The invention relates to an anti-activation device for a syringe cartridge, comprising: a first portion including a store (46) and a discharge channel (42) connected to a stiffening plate (38a), the channel (42) including a stopper (28); a second portion including a needle (12) and a cylindrical part (20); a third tubular portion defining a housing for protecting a portion of the needle (12) and capable of forming, with said second portion, a mobile assembly capable of translation between a first so-called storage position and a second so-called activation position; wherein the device includes a first tubular protection housing (60) closed at one end (61) thereof and having an inner diameter larger than that of the third portion and a length larger than that between the distal end of the plate and the distal end of the third portion when the mobile assembly capable of translation is in the storage position, and wherein said device includes means for fastening the housing onto said plate (38a).

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